Les statuts de Passion Golf Hyèrois
. Passion Golf Hyérois (P.G.H)
Statuts de l’association
Article 1er.
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « Passion Golf Hyérois» et pour sigle « PGH »
Article 2
Cette association a pour but:
Le siège social est fixé chez Monsieur le président Michel CIUPKA 11 bis avenue des Iles d’Or HYERES.83400 adresse mail : passiongolfhyerois@free.fr
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.
Article 4 : Admission
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées. Chaque membre actif doit être licencié à la fédération française de golf (ffgolf) et à jour de sa cotisation pour l’année en cours.
Article 5
Les membres
L’association se compose de :
a) Membres actifs ou adhérents
b) Membres bienfaiteurs
c) Membres d’honneur
Ces membres pouvant être aussi bien des personnes morales que physiques.
Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation fixée chaque année par l’assemblée générale.
Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d’entrée et une cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.
Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisation.
Article 6
Radiations
La qualité de membre de l’association se perd :
a) lors d’une démission ;
b) suite au décès ;
c) par radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Article 7
Les ressources de l’association comprennent :
1. Le montant des droits d’entrée et de cotisations ;
2. Les subventions obtenues
3. Et toutes autres ressources qui ne soient pas contraires à la législation en vigueur.
Il est tenu une comptabilité faisant apparaître annuellement un compte de résultat, un bilan et une annexe, conformément aux dispositions du règlement du 16 février 1999 relatif aux modalités d’établissement des comptes annuels des associations et fondations.
Article 8
Conseil d’administration
L’association est dirigée par un conseil de 5 à 13 membres, élus pour une année par l’assemblée générale et réélus par tiers. La première année il est procédé au tirage au sort pour la répartition des premiers tiers. Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
Article 9
Réunion du conseil d’administration
Le conseil se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 10
Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au moins une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire ou du Président. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du bureau et/ou de membres de l’équipe salariée si il y en a une, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants. Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.
Article 11
Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, le président ou les trois quart des membres de l’association, peuvent convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 10.
Article 12
Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel précise certains points des statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association. Il précise le montant du droit d’entrée et de la cotisation annuelle, qui sont approuvés par l’assemblée générale ordinaire.
Article 13
Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée générale constitutive du 23 novembre 2013 à Hyères
le 23/11/2
Mr Michel CIUPKA Président Mr Joseph GAMBICCHIA Trésorier Mr Patrick PRENANT Secrétaire
Ref : A-3-2J9RUT2N pour préfecture
. Passion Golf Hyérois (P.G.H)
Statuts de l’association
Article 1er.
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « Passion Golf Hyérois» et pour sigle « PGH »
Article 2
Cette association a pour but:
- De pratiquer le golf entre adhérents, sur les différents parcours et installations des clubs de la région et de poursuivre l’évolution sportive individuelle par les entrainements et l’émulation collective.
- De contribuer au lien social et proposer à chacun des relations de groupe à travers l’activité golf. Cette association doit permettre le maintien d’un réseau crée les années précédentes lors de l’initiation du golf pour les uns et pour les autres faciliter le contact avec des partenaires potentiels.
- De rechercher des propositions tarifaires avantageuses, par l’effet du nombre, dans chaque club, par l’organisation de stages, de cours collectifs, dans les boutiques spécialisées, pour des déplacements éventuels.
- D’informer les membres sur tout sujet concernant de près ou de prou, l’activité golf.
Le siège social est fixé chez Monsieur le président Michel CIUPKA 11 bis avenue des Iles d’Or HYERES.83400 adresse mail : passiongolfhyerois@free.fr
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.
Article 4 : Admission
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées. Chaque membre actif doit être licencié à la fédération française de golf (ffgolf) et à jour de sa cotisation pour l’année en cours.
Article 5
Les membres
L’association se compose de :
a) Membres actifs ou adhérents
b) Membres bienfaiteurs
c) Membres d’honneur
Ces membres pouvant être aussi bien des personnes morales que physiques.
Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation fixée chaque année par l’assemblée générale.
Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d’entrée et une cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.
Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisation.
Article 6
Radiations
La qualité de membre de l’association se perd :
a) lors d’une démission ;
b) suite au décès ;
c) par radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Article 7
Les ressources de l’association comprennent :
1. Le montant des droits d’entrée et de cotisations ;
2. Les subventions obtenues
3. Et toutes autres ressources qui ne soient pas contraires à la législation en vigueur.
Il est tenu une comptabilité faisant apparaître annuellement un compte de résultat, un bilan et une annexe, conformément aux dispositions du règlement du 16 février 1999 relatif aux modalités d’établissement des comptes annuels des associations et fondations.
Article 8
Conseil d’administration
L’association est dirigée par un conseil de 5 à 13 membres, élus pour une année par l’assemblée générale et réélus par tiers. La première année il est procédé au tirage au sort pour la répartition des premiers tiers. Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
- Un(e) président(e) ;
- Un(e) ou plusieurs vice-président(e)s ;
- Un(e) secrétaire et, s’il y a lieu, un(e) secrétaire adjoint(e) ;
- Un(e) trésorier(e) et, si besoin, un(e) trésorier(e) adjoint(e).
Article 9
Réunion du conseil d’administration
Le conseil se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 10
Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au moins une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire ou du Président. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du bureau et/ou de membres de l’équipe salariée si il y en a une, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants. Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.
Article 11
Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, le président ou les trois quart des membres de l’association, peuvent convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 10.
Article 12
Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel précise certains points des statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association. Il précise le montant du droit d’entrée et de la cotisation annuelle, qui sont approuvés par l’assemblée générale ordinaire.
Article 13
Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée générale constitutive du 23 novembre 2013 à Hyères
le 23/11/2
Mr Michel CIUPKA Président Mr Joseph GAMBICCHIA Trésorier Mr Patrick PRENANT Secrétaire
Ref : A-3-2J9RUT2N pour préfecture
Règlement intérieur
Passion Golf Hyérois PGH
Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association PGH.
Il sera accessible à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent, sur le site de PGH.
Titre I : Les Membres
Article 1er - Composition
L'association Passion Golf Hyérois (PGH) est composée des membres suivants :
Membres d'honneur
Membres bienfaiteurs
Membres adhérents ;
Article 2 - Cotisation
Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation (Sauf s'ils en décident autrement de leur propre volonté).
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.
Le montant de celle-ci est fixé chaque année par, l'Assemblée Générale ordinaire selon la procédure suivante : Vote à main levée, majorité simple.
Pour l’année 2015, le montant de la cotisation est fixé à 20 € et le montant du droit d’entrée à 10 €. Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l'ordre de l'association. Il sera accompagné de la fiche de demande d’inscription et de 3 enveloppes timbrées au nom et à l’adresse de l’adhérent. Chaque adhérent recevra une carte d’adhésion annuelle.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d’année.
Article 3 - Admission de membres nouveaux
L'association PGH peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission prévue par les statuts.
Article 4 - Exclusion
Celle-ci doit être prononcée par le bureau ou par le conseil d’administration, à une majorité absolue (Article 6 des statuts), seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.
Article 5 – Démission, Décès, Disparition
Conformément à l'article 6 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser par lettre recommandée avec accusé de réception sa décision au Président de PGH.
Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.
En cas de décès, la qualité de membre s'efface avec la personne.
Titre II : Fonctionnement de l'association
Article 6 - Le conseil d’administration
Conformément à l'article 8 des statuts de l'association PGH, le Conseil d’Administration a pour objet de gérer l’association, de mettre en œuvre les décisions de l’assemblée générales, de proposer des projets et animations selon les statuts.
Article 7 - Le bureau
Conformément à l'article 8 des statuts de l'association PGH, le bureau a pour objet de mettre en œuvre les décisions du conseil d’administration.
A ce jour, vu le nombre relativement restreint d’adhérents, il est composé des membres du conseil d’administration.
Article 8 - Assemblée Générale Ordinaire
Conformément à l'article 10 des statuts de l'association PGH, l'Assemblée Générale Ordinaire se réunit 1 fois par an sur convocation du président du conseil d’administration.
Seuls les membres adhérents ayant acquittés leur cotisation au cours de l’année précédente, les membres d’honneur et bienfaiteurs, sont autorisés à participer. Ils sont convoqués par courrier ou par e-mail, au moins 15 jours avant la date de l’assemblée générale.
Les nouveaux membres adhérents peuvent être invités, sans droit de vote.
Le vote des résolutions s'effectue par main levée par l’ensemble des adhérents présents, sauf pour l’élection des membres du conseil d’administration, qui sera à bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance. Les votes par procuration sont possibles, mais limités à 2 procurations par personne.
Les décisions sont prisent à la majorité simple.
Les appels de candidatures pour le conseil d’administration sont envoyés à chaque adhérent avec la convocation. Les candidatures peuvent se faire par e-mail à l’adresse passiongolfhyerois@free.fr ou par courrier avec accusé de réception adressé chez le président. L’appel de candidature sera clos en début de réunion de l’assemblée générale.
Déroulement de L’AGO :
Article 9 Assemblée Générale Extraordinaire
Conformément à l'article 11 des statuts de l'association PGH, une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée en cas de problème grave, de situation financière difficile, de modification essentielle des statuts, etc…
Elle est convoquée soit par le président, soit sur demande des trois quarts des membres, par e-mail ou par courrier avec accusé de réception.
Le vote se déroule par main levée ou par bulletin secret si la majorité des présents le demande.
Titre III : Dispositions diverses
Article 10 Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’association PGH est établi ou modifié par le bureau et approuvé par l’assemblée générale du 15 novembre 2014, conformément à l'article 12 des statuts.
Le nouveau règlement intérieur sera consultable par chacun des membres de l'association sur le site www.passiongolfhyerois.fr
A HYERES, le 15 novembre 2014
Passion Golf Hyérois PGH
Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association PGH.
Il sera accessible à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent, sur le site de PGH.
Titre I : Les Membres
Article 1er - Composition
L'association Passion Golf Hyérois (PGH) est composée des membres suivants :
Membres d'honneur
Membres bienfaiteurs
Membres adhérents ;
Article 2 - Cotisation
Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation (Sauf s'ils en décident autrement de leur propre volonté).
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.
Le montant de celle-ci est fixé chaque année par, l'Assemblée Générale ordinaire selon la procédure suivante : Vote à main levée, majorité simple.
Pour l’année 2015, le montant de la cotisation est fixé à 20 € et le montant du droit d’entrée à 10 €. Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l'ordre de l'association. Il sera accompagné de la fiche de demande d’inscription et de 3 enveloppes timbrées au nom et à l’adresse de l’adhérent. Chaque adhérent recevra une carte d’adhésion annuelle.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d’année.
Article 3 - Admission de membres nouveaux
L'association PGH peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission prévue par les statuts.
Article 4 - Exclusion
Celle-ci doit être prononcée par le bureau ou par le conseil d’administration, à une majorité absolue (Article 6 des statuts), seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.
Article 5 – Démission, Décès, Disparition
Conformément à l'article 6 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser par lettre recommandée avec accusé de réception sa décision au Président de PGH.
Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.
En cas de décès, la qualité de membre s'efface avec la personne.
Titre II : Fonctionnement de l'association
Article 6 - Le conseil d’administration
Conformément à l'article 8 des statuts de l'association PGH, le Conseil d’Administration a pour objet de gérer l’association, de mettre en œuvre les décisions de l’assemblée générales, de proposer des projets et animations selon les statuts.
Article 7 - Le bureau
Conformément à l'article 8 des statuts de l'association PGH, le bureau a pour objet de mettre en œuvre les décisions du conseil d’administration.
A ce jour, vu le nombre relativement restreint d’adhérents, il est composé des membres du conseil d’administration.
Article 8 - Assemblée Générale Ordinaire
Conformément à l'article 10 des statuts de l'association PGH, l'Assemblée Générale Ordinaire se réunit 1 fois par an sur convocation du président du conseil d’administration.
Seuls les membres adhérents ayant acquittés leur cotisation au cours de l’année précédente, les membres d’honneur et bienfaiteurs, sont autorisés à participer. Ils sont convoqués par courrier ou par e-mail, au moins 15 jours avant la date de l’assemblée générale.
Les nouveaux membres adhérents peuvent être invités, sans droit de vote.
Le vote des résolutions s'effectue par main levée par l’ensemble des adhérents présents, sauf pour l’élection des membres du conseil d’administration, qui sera à bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance. Les votes par procuration sont possibles, mais limités à 2 procurations par personne.
Les décisions sont prisent à la majorité simple.
Les appels de candidatures pour le conseil d’administration sont envoyés à chaque adhérent avec la convocation. Les candidatures peuvent se faire par e-mail à l’adresse passiongolfhyerois@free.fr ou par courrier avec accusé de réception adressé chez le président. L’appel de candidature sera clos en début de réunion de l’assemblée générale.
Déroulement de L’AGO :
- Présentation et approbation du rapport moral par le président ou le vice-président
- Présentation et approbation du rapport financier par le trésorier ou son adjoint
- Présentation et approbation des projets financiers
- Présentation et approbation des projets d’activités
- Election des candidats du conseil d’administration et du bureau pour l’année 2015.
- Questions diverses
Article 9 Assemblée Générale Extraordinaire
Conformément à l'article 11 des statuts de l'association PGH, une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée en cas de problème grave, de situation financière difficile, de modification essentielle des statuts, etc…
Elle est convoquée soit par le président, soit sur demande des trois quarts des membres, par e-mail ou par courrier avec accusé de réception.
Le vote se déroule par main levée ou par bulletin secret si la majorité des présents le demande.
Titre III : Dispositions diverses
Article 10 Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’association PGH est établi ou modifié par le bureau et approuvé par l’assemblée générale du 15 novembre 2014, conformément à l'article 12 des statuts.
Le nouveau règlement intérieur sera consultable par chacun des membres de l'association sur le site www.passiongolfhyerois.fr
A HYERES, le 15 novembre 2014